Les politiques de confidentialité ont été mises à jour pour la dernière fois le 27 Août, 2022.

Présentation du site web

En vertu de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous sommes tenus de préciser aux utilisateurs du site Ma boite Afro, l’identité des intervenants dans le cadre de la réalisation du site et de son suivi :

L’adresse du site web est : https://maboiteafro.com.

Propriétaire : MA BOITE AFRO, micro-entreprise bénéficiaire d’un contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE). N°SIREN : 424845949

Parties prenantes : Association BGE-ALTITUDE dont le siège est situé 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière Bât C 31100 Toulouse, France.

Hébergement du site : la société OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix.

Conditions d’utilisation du site web

Le site web Ma boite Afro est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et est soumis aux réglementations internationales qui s’appliquent.

Il est fortement déconseillé aux utilisateurs de réutiliser, céder ou exploiter pour leur propre compte, les éléments contenus sur ce site web.

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Le site web Ma boîte Afro, est régulièrement mis à jour. Il est rendu accessible à tous les utilisateurs de manière permanente. Cependant, il se peut que l’accès au site soit temporairement interrompu à de brèves occasions, pour raison de maintenance technique.

Limitations techniques du site web

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Le site web Ma boîte Afro est hébergé chez le prestataire OVH présent sur le territoire de l’Union Européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679).

L’hébergeur assure la continuité de son service 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, il se réserve le droit d’interrompre momentanément son service d’hébergement à des fins de maintenance, de mise à jour ou de défaillance de ses infrastructures.

Ma boîte Afro et l’hébergeur du site déclinent toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, du matériel informatique et de téléphonie liés à l’encombrement du réseau et qui empêcheraient l’accès au serveur.

Informations sur la propriété intellectuelle

La société Ma boîte Afro est seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle de son site web. Elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site, parmi lesquels les textes, images, graphismes, logos, vidéos qui y sont affichées.

Par ailleurs, la reproduction de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Ma boîte Afro.

Toute exploitation sans autorisation de ce site web ou des éléments qui le composent sera considérée comme contrefaçon et susceptible d’être poursuivie en justice, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Transmission de vos données personnelles

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La société Ma boîte Afro est tenue responsable du traitement des données personnelles collectées sur son site web via la gestion des formulaires transmis par les utilisateurs. Nous nous engageons à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur, lors du traitement de tout ou partie des données collectées.

Ma boîte Afro ne commercialise pas vos données personnelles, qui sont uniquement utilisées par nécessité ou à des fins d’analyse statistique.

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